Conditions d’utilisation du site internet

Le site Fichiers Postaux est la propriété d’Amabis.

L’objet du présent site est de présenter les produits et services d’Amabis et de fournir des informations générales sur la société.

La structure générale, les contenus, les images, les textes, le savoir-faire et tout élément le composant sont la propriété exclusive d’Amabis.

Toute reproduction ou représentation, même partielle par quelque procédé que ce soit, des pages, des articles et illustrations publiés dans le présent site Internet, et faite sans l’autorisation écrite de l’éditeur est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.

Amabis ne saurait garantir l’exactitude et l’exhaustivité des informations contenues dans ce site. Les contenus de ce site sont susceptibles d’être modifiés ou d’évoluer à tout moment et sans avis préalable.

Amabis ne saurait garantir le fonctionnement du présent site.

Amabis ne peut être tenu responsable de l’utilisation faite des informations présentes sur le présent site ou de tous dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du présent site. Amabis ne dispose d’aucun contrôle sur les sites tiers référencés sur le présent site et n’assume de fait aucune responsabilité sur les contenus qu’ils diffusent.

Affiliations

Amabis est membre du Sncd et à ce titre, adhère aux codes de déontologie du Sncd.

Textes réglementaires de référence